Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON TV
Monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI

Numéro de dépôt :
3298619
Date de dépôt :
16/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2014
MAISON TV de GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI

Présentation de la marque MAISON TV

Déposée le 16 juin 2004 par monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI domicilié(e) 79 rue Jean Jaurès,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI domicilié(e) BP 385,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.

La marque MAISON TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON TV est expirée depuis le 16 juin 2014.

GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI a également déposé les autres marques suivantes : le concept maison , TRAVOX , Contempora


Monsieur GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI - 79 rue Jean Jaurès,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France


GIORGETTI-LEFEVRE SNORRI - BP 385,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Accumulateurs électriques pour véhicules, accélérateurs de particules, actinomètres, agendas électroniques, aimants, aimants décoratifs [magnets], alambics pour expériences en laboratoire, alcoomètres, alidades à lunettes allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, ampèremètres, anneaux à annihilateurs [extincteurs], annonciateurs [électricité], anodes, antennes, anticathodes, anémomètres, autopompes à incendie, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, baladeurs, balances, baromètres boussoles, calculatrices de poche, caméras vidéo, caméras [appareils cinématographiques], cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, casques de protection pour le sport, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cathodes, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, cellules photovoltaïques, chambres noires [photographie], changeurs de disques [informatique], claviers d'ordinateur, dessins animés, diapositives, disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, distributeurs automatiques, distributeurs de billets [tickets, distributeurs de ]carburants pour stations-service, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, enseignes lumineuses, extincteurs, films pour l'enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], haut-parleurs, hologrammes, hydromètres. clapets de conduites d'eau [ni en métal, ni en matières plastiques], clapets de tuyaux de drainage [ni en métal, ni en matières plastiques], cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, colonnes d'affichage [non métalliques], conduites d'eau non métalliques, conduites forcées [non métalliques], conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, contre-plaqués, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvercles de trous d'homme [non métalliques], couvertures de toits [non métalliques], craie brute, cristal de roche, dalles non métalliques, degrés [marches] d'escaliers [non métalliques], encadrements de tombes [non métalliques], enduits de ciment pour l'ignifugation, enduits [matériaux de construction], escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, feuilles en matière artificielle pour le marquage des routes, feutre pour la construction, figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, glaces [vitres] pour la construction, glaise, glissières de sécurité pour routes [non métalliques], goudron, gouttières non métalliques, granit, granulés de verre pour le marquage des routes, gravier, gravier pour aquariums, grès de construction, gypse, géotextiles, huisseries non métalliques, jalousies non métalliques, laitiers [matériaux de construction], lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, liais [pierre], liaisons pour la fabrication des briquettes, liants pour l'entretien des routes, liants pour le briquetage, limons [parties d'escaliers] non métalliques, linteaux non métalliques, liège aggloméré, macadam, manteaux de cheminées, marbre, marches d'escaliers [non métalliques], marnes calcaires, marquises [construction] non métalliques, matériaux de construction non métalliques, merrains, mitres de cheminées [non métalliques], moellons, monuments non métalliques, mortier pour la construction, mosaïques pour la construction, moules pour la fonderie non métalliques, moulures [construction] non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques], mâts [poteaux] non métalliques, noues [construction] non métalliques, olivine pour la construction, palissades non métalliques, palplanches non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [non métalliques], panneaux pour la construction non métalliques, pannes [tuiles], papier de construction, parquets, patinoires [constructions] non métalliques, pavés lumineux, pavés non métalliques, pavés éclairants, perchoirs, pierre, pierre artificielle, pierres de construction, pierres de scories, pierres funéraires, pierres réfractaires, pierres tombales, pierres tumulaires, pierres à bâtir, pieux d'amarrage non métalliques, piscines [constructions non métalliques], placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], plaques commémoratives non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, plaques funéraires non métalliques, plongeoirs non métalliques, plâtre, poix, porcheries, portails non métalliques, portes non métalliques, poteaux de lignes électriques [non métalliques], poteaux non métalliques, poteaux télégraphiques non métalliques, poulaillers non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, quais flottants pour l'amarrage des bateaux [non métalliques], quais préfabriqués non métalliques, quartz, rails en vinyle [matériaux de construction], rampes de lancement de fusées [non métalliques], revêtements [construction] non métalliques, roseau pour la construction, réservoirs en maçonnerie, sable argentifère, sable pour aquariums, sable [à l'exception du sable pour fonderie], schistes, scories [matériaux de construction], serres transportables non métalliques, seuils non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [non métallique], silice [quartz], silos non métalliques, statues en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, stèles funéraires non métalliques, terre cuite, terre à briques, toitures non métalliques, tombes non métalliques, tonnelles [construction], traverses de chemins de fer [non métalliques], treillages non métalliques, treillis non métalliques, tuf, tuiles non métalliques, tuyaux de cheminées [non métalliques], tuyaux de descente [non métalliques], tuyaux de drainage [non métalliques], tuyaux rigides non métalliques [construction], vasistas non métalliques, verre alabastrique, hygromètres, imprimantes d'ordinateurs, inclinomètres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de pente, indicateurs de perte électrique, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, interfaces [informatique], interrupteurs, inverseurs [électricité], jumelles [optique], lampes optiques, lampes pour chambres noires [photographie], lampes thermo-ioniques, lances à incendie, lanternes magiques, lanternes optiques, lanternes à signaux, lasers non à usage médical, lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs [informatique], lentilles de contact, lentilles optiques, lignes de sondes, limiteurs [électricité], lochs, logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], longues-vues, loupes [optique], lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes [optique], machines de traitement de texte, magnétoscopes, manches à air [indicateurs de vent], manchons de jonction pour câbles électriques, mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction], manomètres, masques de plongée, masques de protection, masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle], mesureurs, micromètres, microphones, microprocesseurs, microscopes, miroirs d'inspection pour travaux, miroirs, mobilier spécial de laboratoire, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], mégaphones, mémoires pour ordinateurs, métronomes, ordinateurs blocs-notes, oscillographes, ozoniseurs [ozonisateurs], panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres [parcmètres], pellicules [films] impressionnées, photocopieurs, photomètres, piles galvaniques, piles solaires, piles électriques, podomètres [compte-pas], postes radiotélégraphiques, postes, prises de courant, processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], publications électroniques [téléchargeables], puces [circuits intégrés], périphériques d'ordinateurs, périscopes, radars, radeaux de sauvetage, sabliers, scanneurs [explorateurs] [informatique], scaphandres, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sonars, sondeurs de fonds marins, souris [informatique], tableaux d'affichage électroniques, talkies-walkies, tapis de souris, télécopieurs, téléphones portables, téléprompteurs, télérupteurs, téléscripteurs, unités centrales de traitement [processeurs], unités à bande magnétique [informatique], vacuomètres, valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, verre optique, verre revêtu d'un dépôt conducteur, verrerie graduée, verres correcteurs [optique], verres de contact, verres de lunettes, vis micrométriques pour instruments d'optique, viscosimètres, viseurs photographiques, visiophones, visières antiéblouissantes, voltmètres, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, échelles de sauvetage, écouteurs téléphoniques, écrans de projection, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, écrans vidéo, écrans [photographie], égouttoirs pour travaux photographiques, électricité, électricité, électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs de signaux électroniques, émetteurs [télécommunication], épidiascopes, éprouvettes, étiquettes électroniques pour marchandises, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, étuis à lunettes. Agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles, aquariums d'appartement, ardoises pour écrire, argile à modeler, atlas, autocollants [articles de papeterie], bagues de cigares, baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées [papeterie], bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, billes pour stylos, billets [tickets], blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs [papeterie], blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, boîtes en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses [papeterie], brochures, brosses pour l'écriture, brosses [pinceaux], buvards, bâtons d'encre, cache-pot en papier, cadres à composer [imprimerie], cahiers, calendriers, calques, caractères [chiffres et lettres], carnets, carrelets [règles], cartes, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, carton, carton de pâte de bois [papeterie], cartonnages, cartons à chapeaux [boîtes], catalogues, cavaliers pour fiches, chansonniers, chapelets, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres [caractères d'imprimerie], circulaires, cire à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, clichés à adresses, coffrets pour la papeterie [articles de bureau], coffrets à timbres [cachets], colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, composteurs, corbeilles à courrier, cornets de papier, couches en papier ou en cellulose [à jeter], couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], coupe-papier [articles de bureau], coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement], coupes histologiques [matériel d'enseignement], couvercles pour aquariums d'appartement, couvertures [papeterie], crayons, dessins, dossiers [papeterie], décalcomanies, enveloppes [papeterie], essuie-mains en papier, faire-part [papeterie], fanions [en papier], feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], figurines [statuettes] en papier mâché, fils pour reliures, filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, gabarits [papeterie], gabarits à effacer, galvanotypes, [typographie], globes terrestres, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, grattoirs de bureau, gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs [articles de bureau], ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, imprimeries portatives [articles de bureau], imprimés, instruments d'écriture, journaux, journaux de bandes dessinées, langes en papier ou en cellulose [à jeter], lettres [caractères d'imprimerie], linge de table [en papier], lithographies, livres, livrets, machines à écrire [électriques ou non électriques], manifolds, manuels maquettes d'architecture, marques pour livres, matières plastiques pour le modelage, matériaux d'emballage en fécule ou amidon, mines de crayons, modèles de broderie, mouchoirs de poche [en papier], mouilleurs de bureau, nappes en papier, noeuds en papier [papeterie], numéroteurs, nécessaires pour écrire [écritoires], oléographies, onglets [reliure], pains à cacheter palettes pour peintres, pantographes [instruments de dessin], papier, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier d'armoire [parfumé ou non], papier hygiénique, papier lumineux, mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour radiogrammes, papier pour électrocardiographes, papier Xuan [pour peinture et calligraphie chinoises], papier à copier [articles de papeterie], papier-filtre, papier-parchemin, pastels [crayons], patrons pour la couture, peignes à marbrer, peintures [tableaux] encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation, perforateurs de bureau, photographies, photogravures, pierres d'encre [récipients à encre], pierres lithographiques, pince-notes, pinceaux, pistolets pour le tracé des courbes, planches [gravures], planches à dessin, planches à graver, planchettes à pince [articles de bureau], plans, à adresses pour machines à adresser, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs [articles de bureau], plumes [articles de bureau], plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumiers, pochettes pour passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, porte-chéquiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, presse-papiers, presses à agrafer [papeterie], presses à cartes de crédit, non électriques, prospectus, publications, punaises [pointes], pâte à modeler, périodiques, registres [livres], reliures, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues [périodiques], ronds de table [en papier], rouleaux de peintres en bâtiment, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, règles à dessiner, réglettes [composteurs], répertoires, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques], sceaux [cachets], serre-livres, serviettes de table [en papier]. Serviettes de toilette [en papier], serviettes à démaquiller en papier, sets de table en papier, signets, sous-main, statuettes en papier mâché, stencils, stylographes, stylos, tableaux noirs, tableaux [peintures] encadrés ou non, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, électriques ou non électriques, tampons encreurs, tapis de table [en papier], terrariums d'appartement [vivariums], tickets [billets], timbres [cachets], timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile pour reliures, toile à calquer, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, touches de machines à écrire, transparents [papeterie], trousses à dessin, tubes en carton, tés à dessin, échoppes pour graver à l'eau-forte, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écussons [cachets en papier], élastiques de bureau, éphémérides, équerres à dessin, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons. Affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, bureaux de placement, comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion [distribution] d'échantillons, direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], décoration de vitrines, démonstration de produits, estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, expertises en affaires, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, informations d'affaires, investigations pour affaires, localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d'espaces publicitaires, location de distributeurs automatiques, location de machines et d'appareils de bureau, location de matériel publicitaire, location de photocopieurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes [pour des tiers], prévisions économiques, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, relations publiques, renseignements d'affaires, reproduction de documents, reproduction par héliographie, sondage d'opinion, systématisation de données dans un fichier central, sélection du personnel par procédés psychotechniques, tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, vente aux enchères, vérification de comptes, étude de marché. Agences d'informations [nouvelles], agences de presse, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite, télévision par câbles, émissions radiophoniques, émissions télévisées. Académies [éducation], agences de modèles pour artistes, boîtes de nuit, camps [stages] de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, cirques, clubs de santé [mise en forme physique], cours par correspondance, culture physique, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement, enseignement par correspondance, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, formation pratique [démonstration], informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, instruction, interprétation du langage gestuel, d'attractions, jeux d'argent, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, location de courts de tennis, de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, micro-édition, microfilmage, mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums, organisation et conduite de séminaires, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], parcs d'attractions, pensionnats, planification de réceptions [divertissement], postsynchronisation, production de films, production de films sur bandes vidéo, prêt de livres, publication de livres, publication de textes [autres que textes publicitaires], publication électronique de livres et de périodiques en ligne, reportages photographiques, représentations théâtrales, rédaction de scénarios, réservation de places de spectacles, sous-titrage, studios de cinéma, écoles maternelles [éducation], éducation, éducation, épreuves pédagogiques. Analyse chimique, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, architecture, arpentage, authentification d'oeuvres d'art, conception de systèmes informatiques, conseils en construction, conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière d'ordinateurs, consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de puits de pétrole, contrôle de qualité, contrôle technique de véhicules automobiles, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, dessin industriel, duplication de programmes informatiques, décoration intérieure, ensemencement de nuages, essai de matériaux, expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, expertises [travaux d'ingénieurs], exploration sous-marine, gérance de droits d'auteur, hébergement de sites informatiques [sites Web], ingénierie, installation de logiciels, levés de terrain, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, planification en matière d'urbanisme, programmation pour ordinateurs, prospection de pétrole, prospection géologique, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches légales, recherches techniques, reconstitution de bases de données, stylisme [esthétique industrielle], élaboration [conception] de logiciels, étalonnage [mesurage], étude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.